Devenez autosuffisant à Kazabazua ! Grand terrain dégagé de près de 1 acre avec droit résidentiel écrit et confirmé par la CPTAQ (article 31), idéal pour votre projet de fermette ou pour revitaliser les potagers. Évitez les frais majeurs : toiture et revêtement CanExel refaits en 2015, puits et réservoir septique scellé déjà en place. La maison mobile de 1 CAC demande des rénovations intérieures, parfait pour bricoleur ou investisseur. Rare opportunité en zone agricole offrant une paix totale. Vendu sans garantie légale. Idéal acheteur comptant !
Addenda : L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance de la lettre de la CPTAQ datée de décembre 1984 (annexée à la présente) confirmant les droits résidentiels de la propriété (article 31). L'acheteur est informé que tout projet de remplacement ou de reconstruction de l'habitation actuelle est sujet à l'obtention des permis requis auprès de la municipalité de Kazabazua et à la transmission d'une Déclaration d'exercice d'un droit auprès de la CPTAQ, le tout à ses frais exclusifs. Le vendeur ne garantit pas la délivrance desdits permis de construction. L'acheteur est avisé que les installations septiques actuelles consistent en un réservoir scellé (fosse de rétention) sans champ d'épuration. L'acheteur déclare avoir été informé qu'un projet municipal antérieur d'aide pour l'installation d'un champ d'épuration a été envisagé puis annulé. L'acheteur assume l'entière responsabilité de vérifier auprès des autorités compétentes la conformité actuelle du système et les options futures de mise aux normes, à ses frais. L'acheteur accepte le terrain et les espaces de potagers dans leur état actuel ("tel quel"). Considérant l'âge et la condition de santé des vendeurs, aucun nettoyage, défrichage, tonte de pelouse ou revitalisation du terrain et des jardins ne seront effectués par le vendeur avant l'acte de vente. Le prix de vente a été établi en conséquence.
Inclusions : réfrigérateur,cuisinière, laveuse, sécheuse, congélateur du sous sol, poèle au bois non homologué (non conforme) Plusieurs outils pourront être inclus au choix de l'acheteur Exclusions : Le vendeur ne fournira aucun nouveau certificat de localisation. Tout nouveau certificat sera à la charge exclusive de l'acheteur